01
Objet et champ d'application
À compléter : identité de l'éditeur, description du service, utilisateurs concernés et conditions d'acceptation des présentes conditions.
02
Accès au service et compte
À compléter : conditions d'éligibilité, création et sécurité du compte, accès au produit, offre Founder et règles applicables aux identifiants.
03
Utilisation autorisée
À compléter : usages permis, comportements interdits, respect des tiers et règles relatives aux contenus importés ou créés dans Equilibrition.
04
Disponibilité et évolution du service
À compléter : maintenance, disponibilité, évolution des fonctionnalités, statut des intégrations et conditions applicables aux versions en cours de développement.
05
Propriété intellectuelle et responsabilités
À compléter : droits sur le produit et les contenus, responsabilités respectives, garanties, limitations et obligations de sauvegarde de l'utilisateur.
06
Suspension, résiliation et droit applicable
À compléter : conditions de suspension ou de fermeture d'un accès, conséquences de la résiliation, droit applicable, règlement des différends et coordonnées de contact.
Brouillon mis à jour le 17 septembre 2026
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